

c’est-à-dire les services qui ne sont pas inclus dans la prestation de base et qui font l’objet d’une facturation distincte.
Détails des prestations :
Pour chaque prestation supplémentaire, l’annexe décrit :
Nouvelles prestations :
Si une nouvelle prestation (non prévue dans l’annexe) devait être demandée, elle nécessitera un devis spécifique. Ce devis devra être formellement accepté par le mandant (la personne ou entité qui a passé commande ou qui délègue la réalisation de la prestation).
Références spécifiques