Mentions légales
Propriétaire
Le site www.tissot.fr est édité par Papeterie Financière
Papeterie Financière SAS au capital de 716 795, 75 €,
19 rue Lagrange 75005 Paris
SIRET 399 969 328 00117
TVA intracommunautaire FR 51399969328
Hébergement
Le site internet de www.tissot.fr est hébergé par la société OXYMIUM
Adresse mail : [email protected]
Adresse postale : 4, rue Auguste Gillot - 93200 St Denis – France.
Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble du contenu du site (images fixes ou animées, bases de données, marques, illustrations, logos, documents ou images téléchargeables) rédigé par les soins de Tissot est protégé en qualité d’œuvre par le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle définis par la législation française et internationale. Aucune utilisation de ce contenu à des fins commerciales n'est autorisée. La reproduction intégrale ou partielle des pages et de tout élément constitutif des textes, documents et formulaires juridiques Tissot, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite. Tissot se réserve le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin, en tout ou en partie, à l'accès à ce site sans préavis.
Les éléments du site internet restent la propriété exclusive de TISSOT, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société TISSOT, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.
Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par la société TISSOT. La reproduction d'une citation est toujours autorisée. Cependant, cette citation est obligatoirement courte et claire accompagnée du nom TISSOT en tant que source.
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, la société « TISSOT » est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.
Informations - notices - liens
La société TISSOT fournit des informations qu'elle estime être à jour et exactes. Elle ne peut garantir de façon tacite ou expresse que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes. En aucun cas, la responsabilité de la société TISSOT ne pourra être mise en cause du fait de l'utilisation des informations fournies sur ce site ou de l'absence d'informations spécifiques.
La mise en place de liens hypertextes vers notre site internet est soumise à une autorisation écrite et préalable.
Demande à effectuer par courriel ou par courrier postal à l’adresse suivante :
- TISSOT : 19, rue Lagrange - 75005 Paris – France
- [email protected]
Les conditions suivantes sont impératives pour l’autorisation d’utilise des liens :
- Le lien hypertexte doit ouvrir le site TISSOT dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est interdit d’intégrer le contenu du site TISSOT par l’utilisation de la technique des "frame" -cadres
- L'accès aux pages contenant le lien hypertexte vers le site TISSOT doit être gratuit
- Le lien hypertexte doit aboutir à la page d’accueil du site TISSOT sauf autorisation autre. Il est interdit d’utiliser la technique du lien profond "Deep linking"
- Il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé
- Le lien hypertexte peut être établi depuis votre site vers notre page d'accueil à partir du logo TISSOT, dont la reproduction et la représentation sont autorisées à cette fin uniquement.
Cookies
Par ailleurs, et afin de mieux vous servir TISSOT procède à l’analyse de la fréquentation du site, par l’exploitation des données de connexion. Consultez la politique de confidentialité.
La société TISSOT s’engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir du site www.tissot.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur le site www.tissot.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à la société TISSOT de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques (gestion des lettres d’informations et formulaires de contacts).